UTILISATION D'UN FLACON CONTENANT UNE SOLUTION D'OXALIPLATINE

Brevet européen · EP1368022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1368022
Numéro de demande
EP02700095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
20 juin 2007
Radié
20 juin 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 31/28 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
Priorité
CH 389012001 02.03.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000133 04.03.2002
Publication PCT
WO2002/069959 12.09.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 21 févr. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2009

  3. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  4. 13 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Debiopharm International SA

DEBIOPHARM S.A.

Forum "Après-Demain" CP 5911 Chemin de Messidor 5-7, 1002 Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Avenue Tissot 15, case postale 1255, 1001 Lausanne

Inventeur

IBRAHIM, Houssam

CH-1255 Veyrier

BLUNDELL, Ross

F-34980 Montferrier sur Lez, FR

GRAY, Martin

Alnwick Northumberland NE66 2NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.