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Brevet européen · EP1368078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1368078
Numéro de demande
EP02721134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
27 août 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
US 802076 08.03.2001
Demande PCT
PCT/US2002/005484 13.02.2002
Publication PCT
WO2002/072177 19.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Inventeur

FATHALLAH, Marwan, A.

Mundelein, IL 60060-5397, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.