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Brevet européen · EP1368078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1368078
- Numéro de demande
- EP02721134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2002
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 802076 08.03.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/005484 13.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/072177 19.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Inventeur
FATHALLAH, Marwan, A.
Mundelein, IL 60060-5397, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.