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Brevet européen · EP1368273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1368273
- Numéro de demande
- EP02722078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2002
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 7 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B67D 5/33 (2006.01)B67D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 01302031 06.03.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/001574 14.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/070397 12.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
CROSSDALE, Gary William, Diversey Lever Equip. Ltd
Annesley, Nottinghamshire NG15 0DS, GB
MCBRIEN, Roderick Julian, Cre'active Design
Leamington Spa CV31 1HP, GB
WEBB, Cristopher John, Diversey Lever Equip. Ltd
Annesley, Nottinghamshire NG15 ODS, GB
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