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Brevet européen · EP1368612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1368612
Numéro de demande
EP02729434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
13 juil. 2005
Radié
9 janv. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F42B 33/02 (2006.01)
F42B 14/04 (2006.01)
Priorité
GB 0100578 09.01.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000057 09.01.2002
Publication PCT
WO2002/055955 18.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.01.2022

  2. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  3. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Eley Limited

P.O. Box 705, Eley House, Witton, Birmingham B6 7UT, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

PIELA, Michael, John

Hollywood Birmingham B14 4TJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.