OPTISCHES BAUTEIL UND HERSTELLUNG EINES SOLCHEN
Brevet européen · EP1368676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1368676
- Numéro de demande
- EP02709957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2002
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 25 oct. 2006
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 1/10 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G02B 5/08 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 401012001 02.03.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000079 11.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/071107 12.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.