Verkaufsregal
Brevet européen · EP1369063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1369063
- Numéro de demande
- EP02012364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2002
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 5 oct. 2005
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/00 (2006.01)A47F 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.