Feuerlöschsystem

Brevet européen · EP1369145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1369145
Numéro de demande
EP03101590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2003
Publié
10 déc. 2003
Délivré
13 août 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 27/00 (2006.01)
A62C 31/22 (2006.01)
Priorité
FI 20021060 03.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

Bronto Skylift Oy Ab

Bronto Skylift OY AB

Teerivuorenkatu 28, 33300 Tampere, FI

Inventeur

Peltola, Esa

33430 Vuorentausta, FI

Asumaniemi, Mikko

33340, Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.