Schleifstein für Feinstbearbeitung

Brevet européen · EP1369202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1369202
Numéro de demande
EP03253554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2003
Publié
10 déc. 2003
Délivré
24 nov. 2004
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/18 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2002164982 05.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

Minebea Co. Ltd.

4106-73 Oaza Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Hokkirigawa, Kazuo

Kitasaku-gun, Nagano-ken, JP

Akiyama, Motoharu

Kitasaku-gun, Nagano-ken, JP

Yoshimura, Noriyuki

Kitasaku-gun, Nagano-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.