Fluidbeaufschlagter FanOut-Kompensator
Brevet européen · EP1369369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1369369
- Numéro de demande
- EP03405400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2003
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 4 janv. 2006
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 23/025 (2006.01)B41F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10225199 06.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Langsch, Robert
3045 Ortschwaben, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.