Bauprodukt

Brevet européen · EP1369539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1369539
Numéro de demande
EP03005865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2003
Publié
10 déc. 2003
Délivré
31 oct. 2007
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/74 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 18/26 (2006.01)
Priorité
DE 10224639 04.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Heraklith GmbH, Industriestrasse 18, 9586 Fürnitz, Autriche → Knauf Insulation GmbH, Industriestrasse 18, 9586 Fürnitz, Autriche

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 14 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  5. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Hermann, Dietmar

9871 Seeboden, AT

Neuherz, Willibald, Dr.

9702 Ferndorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.