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Brevet européen · EP1369636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1369636
Numéro de demande
EP03007879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2003
Publié
10 déc. 2003
Délivré
20 oct. 2010
Radié
20 oct. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16L 47/02 (2006.01)
Priorité
DE 10225370 06.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2013

  3. 20 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

Parties

Titulaire

Georg Fischer Wavin AG

Industriestrasse 24, 4553 Subingen

Inventeur

Müller, Reinhard

78224 Singen, DE

Gressmann, Michael

8222 Beringen

Petry, Dirk

8245 Feuerthalen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.