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Brevet européen · EP1369842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1369842
Numéro de demande
EP02010466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 5 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  3. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.