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Brevet européen · EP1370071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1370071
Numéro de demande
EP02016231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
14 sept. 2005
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/60 (2006.01)
Priorité
EP 02012379 06.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

IMAGING SOLUTIONS AG

Imaging Solutions AG

Althardstrasse 57, 8105 Regensdorf

Inventeur

Meier, Roland

5000 Aarau

Zolliker, Peter

8157 Dielsdorf

Heimgartner, Erwin

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.