AUTOMATISCHER RAUMLUFTERFRISCHER MIT DYNAMISCH VARIABLEM ABGABEINTERVALL
Brevet européen · EP1370304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1370304
- Numéro de demande
- EP02717612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2002
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 23 mai 2007
- Radié
- 23 mai 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 9/12 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)B05B 12/02 (2006.01)B65D 83/16 (2006.01)
- Priorité
- US 275831 P 14.03.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/007500 14.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/072161 19.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
BORUT, Severine, N.
Milwaukee, WI 53211, US
SHARMA, Jayant
Racine, WI 53402, US
HUBMANN, Curtis, H.
Racine, WI 53406, US
PRAYNE, Patrick, J.
Seneca Falls, NY 13148, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.