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Brevet européen · EP1370341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1370341
Numéro de demande
EP02720992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2002
Publié
17 déc. 2003
Délivré
23 juil. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/047 (2006.01)
Priorité
US 793039 26.02.2001
Demande PCT
PCT/US2002/004453 15.02.2002
Publication PCT
WO2002/068093 06.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Titulaire

BASF Catalysts LLC

100 Campus Drive, Florham Park, NJ 07932, US

Inventeur

BUTWELL, Kenneth, F.

Newburgh, NY 12550, US

DOLAN, William, B.

Yardley, PA 19067, US

KUZNICKI, Steven, M.

Whitehouse Station, NJ 0889, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.