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Brevet européen · EP1370479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1370479
Numéro de demande
EP02729815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2002
Publié
17 déc. 2003
Délivré
13 juil. 2005
Radié
20 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 10115757 23.03.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/001071 20.03.2002
Publication PCT
WO2002/076858 03.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.03.2022

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  4. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bellheimer Metallwerk GmbH

D-76752 Bellheim, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BOUCHE, Norbert

76829 Landau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.