NEUE MESOGENE
Brevet européen · EP1370512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1370512
- Numéro de demande
- EP02709146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2002
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/76 (2006.01)C09K 19/20 (2006.01)
- Priorité
- US 263388 P 23.01.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/001909 23.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/059227 01.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Inventeur
WELLINGHOFF, Stephen, T.
San Antonio, TX 78250, US
HANSON, Douglas, P.
San Antonio, TX 78251, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.