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Brevet européen · EP1370794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1370794
Numéro de demande
EP01927788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2001
Publié
17 déc. 2003
Délivré
29 sept. 2004
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 59/02 (2006.01)
F16L 59/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2001/003329 23.03.2001
Publication PCT
WO2002/077513 03.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Armacell Enterprise GmbH

Robert-Bosch-Str. 10, 48153 Münster, DE

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

MANZO, Felice

I-28041 Arona, IT

PASQUALATO, Renzo

I-24124 Bergamo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.