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Brevet européen · EP1370804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1370804
Numéro de demande
EP02712848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2002
Publié
17 déc. 2003
Délivré
1 mars 2006
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 13/08 (2006.01)
F23L 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 10113568 20.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/000721 24.01.2002
Publication PCT
WO2002/075215 26.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 8 mars 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  4. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Schiedel GmbH & Co.

Lerchenstrasse 9, D-80995 München, DE

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

RAWE, Rudolf

45711 Datteln, DE

LENNARTZ, Christian

63263 Neu-Isenburg, DE

JASPERS, Andreas

47829 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.