DATENLESE-/ SCHREIBSYSTEME
Brevet européen · EP1371062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1371062
- Numéro de demande
- EP02707044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2002
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 22 févr. 2006
- Radié
- 22 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G11B 13/00 (2006.01)G11B 11/16 (2006.01)G11B 9/00 (2006.01)G11B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810296 23.03.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/000816 15.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/077988 03.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 28 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.