Ausziehtisch
Brevet européen · EP1371305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1371305
- Numéro de demande
- EP03012847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2003
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10225961 11.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 12 oct. 2011
Rectifié
- Titulaire
- Yotrio Group Co., Ltd., No. 1 Qianjiang South Road, Linhau City, Zhejiang Province 317004, Chine → Yotrio Group Co., Ltd., No. 1 Qianjiang South Road, Linhai City, Zhejiang Province 317004, Chine
Publié dans Swissreg le 12.10.2011
- 11 oct. 2011
Transféré
- Titulaire
- MWH METALLWERK HELMSTADT GMBH, Flinsbacher Strasse 1, 74921 Helmstadt, Allemagne → Yotrio Group Co., Ltd., No. 1 Qianjiang South Road, Linhau City, Zhejiang Province 317004, Chine
Publié dans Swissreg le 11.10.2011
- 19 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 19.03.2011
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Heitlinger, Karl-Leo
73525 Schwäb. Gmünd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.