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Brevet européen · EP1371474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1371474
Numéro de demande
EP02015925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2002
Publié
17 déc. 2003
Délivré
7 janv. 2004
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 15 mars 2012

    Transféré

    Titulaire
    Leister Process Technologies, Galileostrasse 10, 6056 Kägiswil → Leister Technologies AG, Galileo-Strasse 10, 6056 Kägiswil

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

  3. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Leister Process Technologies, Riedstrasse, 6060 Sarnen → Leister Process Technologies, Galileostrasse 10, 6056 Kägiswil

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  5. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.