Trennahtschweissvorrichtung

Brevet européen · EP1371475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1371475
Numéro de demande
EP03010347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2003
Publié
17 déc. 2003
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/74 (2006.01)
B26D 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 10225757 10.06.2002
DE 10231770 13.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Inventeur

Voss, Hans-Ludwig

49545 Tecklenburg, DE

Göcker, Friedrich

32339 Espelkamp, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.