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Brevet européen · EP1371572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1371572
Numéro de demande
EP03076429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2003
Publié
17 déc. 2003
Délivré
2 août 2006
Radié
2 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 51/14 (2006.01)
Priorité
GB 0210593 09.05.2002
WO PCT/EP03/04842 02.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Graham Packaging Plastics Limited

Irton House, The Tower Estate, Wargrove Lane, Chalgrove OX44 7TH, GB

Kornelis Kunsthaus Producten BV

Eesveenseweg 2, 8330 AA Steenwijk, NL

Inventeur

Heather, Louise

South Rulslip, Middlesex HA4 0SB, GB

Peacop, Alexander James

Devizes, Wiltshire SN10 2QB, GB

Booth, Peter

Savernake, Wiltshire SN8 3AY, GB

Van De Wal, Hendrik

8332 KT Steenwijk, NL

Smith, Douglas James Broadhurst

Drayton, Oxfordshire OX14 4HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.