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Brevet européen · EP1371598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1371598
Numéro de demande
EP02012761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2002
Publié
17 déc. 2003
Délivré
18 août 2004
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 13/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novoferm GmbH

Isselburger Strasse 31, 46459 Rees, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.