Bauelement
Brevet européen · EP1371619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1371619
- Numéro de demande
- EP03012648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2003
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 18/26 (2006.01)C04B 28/10 (2006.01)C04B 28/30 (2006.01)C04B 14/36 (2006.01)C04B 41/50 (2006.01)E04B 1/94 (2006.01)
- Priorité
- DE 10226784 15.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Heraklith GmbH, Industriestrasse 18, 9586 Fürnitz, Autriche → Knauf Insulation GmbH, Industriestrasse 18, 9586 Fürnitz, Autriche
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- HERAKLITH AG, 9702 Ferndorf, Autriche → Heraklith GmbH, Industriestrasse 18, 9586 Fürnitz, Autriche
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
9500 Villach, AT
84375 Kirchdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.