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Brevet européen · EP1371724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1371724
- Numéro de demande
- EP02705116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2002
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 15 oct. 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001072802 14.03.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/002341 13.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/072819 19.09.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Inventeur
SHIMOJO, Tomoko
Kyoto-shi, Kyoto 604-0813, JP
TAKAKURA, Hikaru
Otsu-shi, Shiga 520-2276, JP
OCHIAI, Kazuyori
Otsu-shi, Shiga 520-0052, JP
ASADA, Kiyozo
Koka-gun, Shiga 520-3333, JP
KATO, Ikunoshin
Uji-shi, Kyoto 611-0028, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.