Elektromagnetisch gesteuerter Verschluss

Brevet européen · EP1371796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1371796
Numéro de demande
EP03011774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2003
Publié
17 déc. 2003
Délivré
16 juil. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05C 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 10226125 12.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Titulaire

Rahrbach GmbH

Nordring 60-64, D-42579 Heiligenhaus, DE

Inventeur

Braetsch, Ernst-Christian

45219 Essen, (Kettwig), DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.