Mécanisme de chronographe

Brevet européen · EP1372117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1372117
Numéro de demande
EP02013067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2002
Publié
17 déc. 2003
Délivré
16 avr. 2008
Radié
13 juin 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G07C 1/28 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.06.2022

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 30 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

  4. 30 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  5. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Vaucher Manufacture Fleurier S.A.

Vaucher Manufacture Fleurier SA

Rue de l'Hopital 33, 2114 Fleurier

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

RUE SAINT-HONORE 1 CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

Inventeur

Greubel, Robert

2520 La Neuveville

Forsey, Stephen Edward Methuen

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.