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Brevet européen · EP1372172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1372172
Numéro de demande
EP03007854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 avr. 2003
Publié
17 déc. 2003
Délivré
25 oct. 2006
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/90 (2006.01)
Priorité
DE 10226044 12.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 15 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

AREVA T & D SA

AREVA T&D SA

Tour Areva 1, place de la coupole, 92084 Paris La Defense, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Stelter, Achim

34128 Kassel, DE

Bierich, Victor

34346 Hannover-Mündem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.