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Brevet européen · EP1372233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1372233
Numéro de demande
EP03380125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2003
Publié
17 déc. 2003
Délivré
26 août 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
H02G 11/00 (2006.01)
Priorité
ES 200201479 U 10.06.2002
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Inventeur

Benito Navazo, Juan Manuel

08290-Sant Cugat del Valles (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.