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Brevet européen · EP1372233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1372233
- Numéro de demande
- EP03380125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2003
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)H02G 11/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 200201479 U 10.06.2002
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
Benito Navazo, Juan Manuel
08290-Sant Cugat del Valles (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.