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Brevet européen · EP1372414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1372414
Numéro de demande
EP02708360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
3 janv. 2007
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/39 (2006.01)
A23L 1/308 (2006.01)
Priorité
EP 01201127 26.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/003160 15.03.2002
Publication PCT
WO2002/076244 03.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

WUERSCH, Pierre

CH-1814 La Tour-de-Peilz

BURRI, Josef

CH-1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.