IMPLANTAT
Brevet européen · EP1372519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1372519
- Numéro de demande
- EP02718321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 25 juin 2008
- Radié
- 25 juin 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0108551 05.04.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/001465 05.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/080804 17.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 16 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 16.10.2008
- 1 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
Parties
Inventeur
ENGMAN, Fredrik
S-435 37 Molnlycke, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.