FAHRRAD MIT GEPÄCKTRÄGER
Brevet européen · EP1373057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1373057
- Numéro de demande
- EP02726172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 8 déc. 2004
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 20105358 U 27.03.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/002818 14.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/076812 03.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SCHEFFER, Lutz
79211 Denzlingen, DE
ARNOLD, Roman
56068 Koblenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.