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Brevet européen · EP1373105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1373105
Numéro de demande
EP02732348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
15 sept. 2004
Radié
20 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 1/02 (2006.01)
A47B 57/10 (2006.01)
Priorité
DE 10115765 23.03.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/001073 20.03.2002
Publication PCT
WO2002/076857 03.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.03.2022

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bellheimer Metallwerk GmbH

D-76752 Bellheim, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BOUCHE, Norbert

76829 Landau, DE

MCFARLAND, John

Rugby CW21 4DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.