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Brevet européen · EP1373125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1373125
- Numéro de demande
- EP02708476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 21 juin 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B68C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0107582 27.03.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/001185 27.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/076877 03.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Kempsell, David
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
White, Margaret Lesley
Little Duskin Farm Covet Lane Kingston, Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Inventeur
Kempsell, David
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
White, Margaret Lesley
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.