SULFONIERTES POLYETHERKETONKETON

Brevet européen · EP1373364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1373364
Numéro de demande
EP02732528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
23 août 2006
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/48 (2006.01)
Priorité
DE 10116391 28.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/003402 27.03.2002
Publication PCT
WO2002/077068 03.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

FuMA-Tech Gesellschaft für funktionelle Membranen- und Anlagentechnologie mbH

Am Grubenstollen 11, 66386 St. Ingbert/Saar, DE

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Inventeur

BAUER, Bernd

71665 Vaihingen/Enz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.