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Brevet européen · EP1373680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1373680
- Numéro de demande
- EP02727497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 12 juil. 2006
- Radié
- 12 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E21B 33/138 (2006.01)E21B 43/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0108086 30.03.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/003509 27.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/079608 10.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
KOTLAR, Hans Kristan, Statoil ASA
N-4035 Stavanger, NO
SCHILLING, Bridgette, Statoil ASA
N-4035 Stavanger, NO
SJÖBLOM, Johan, Statoil ASA
N-4035 Stavanger, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.