OSZILLIERENDE VERDRÄNGERPUMPE
Brevet européen · EP1373731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1373731
- Numéro de demande
- EP02726216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 28 mars 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04B 43/02 (2006.01)F04B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10117418 06.04.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/003411 27.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/081918 17.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.