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Brevet européen · EP1373767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1373767
- Numéro de demande
- EP02753568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 10112962 17.03.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/002969 18.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/075186 26.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 30 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Arie Wubben
8942 Oberrieden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.