ELEMENT D'ECLAIRAGE ET LUMINAIRE MUNI DE CET ELEMENT

Brevet européen · EP1373787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1373787
Numéro de demande
EP01960011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2001
Publié
2 janv. 2004
Délivré
8 avr. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/00 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
Priorité
CH 618012001 02.04.2001
Demande PCT
PCT/CH2001/000478 06.08.2001
Publication PCT
WO2002/079688 10.10.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Titulaire

Agabekov SA

6, route de Compois, 1222 Genève

Inventeur

AGABEKOV, Ladislas

1222 Vésenaz

AGABEKOV, Yvan

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.