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Brevet européen · EP1373950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1373950
Numéro de demande
EP02702568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
11 mai 2005
Radié
11 mai 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 6/34 (2006.01)
Priorité
GB 0106014 12.03.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/001087 11.03.2002
Publication PCT
WO2002/073270 19.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Gemfire Europe Limited

Starlaw Road Starlaw Park, Livingston EH54 8SF, GB

Inventeur

VAN WEERDEN, Harm, c/o C2V

NL-7521 PV Enschede, NL

BULTHUIS, Hindrik

Edinburgh EH3 7AA, GB

LAMING, Richard I., c/o Alcatel Optronics UK Ltd

Livingston EH54 8SF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.