Fermoir pour bracelet

Brevet européen · EP1374716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1374716
Numéro de demande
EP02014410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
14 oct. 2009
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 11 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

  4. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Cornu & Cie SA

CORNU & CIE SA

17, Rue Staway-Mollondin, CH-2300 La-Chaux-de-Fonds

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

Favre, Michel

2300 La Chaux-de-Fonds

Botteron, Pascal

2314 La Sagne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.