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Brevet européen · EP1374796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1374796
Numéro de demande
EP03013586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2003
Publié
2 janv. 2004
Délivré
2 mai 2007
Radié
2 mai 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
IT PD20020165 19.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Sweden & Martina S.p.A.

Sweden & Martina S.p.a.

Via Veneto, 10, 35020 Due Carrare (PD), IT

Inventeur

Martina, Alberto

35020 Due Carrare (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.