Teil eines warmwasserführenden Rohrsystems
Brevet européen · EP1374824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1374824
- Numéro de demande
- EP03013782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2003
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 18 janv. 2006
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 33/00 (2006.01)A01N 25/34 (2006.01)A61L 2/16 (2006.01)F16L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 20209632 U 21.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 3 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 03.05.2011
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Stolz, Gunther
73087 Boll, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.