Pièces coulées forgées sans traces d'éjecteurs
Brevet européen · EP1375026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1375026
- Numéro de demande
- EP03356082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2003
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 13 août 2008
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 5/00 (2006.01)B21J 13/14 (2006.01)B21J 5/02 (2006.01)B22D 17/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0206873 31.05.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 13 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
Parties
Inventeur
Di Serio, Emile Thomas
69840 Chenas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.