Compositions ignifugées à base de polyamide et de polyoléfine

Brevet européen · EP1375594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1375594
Numéro de demande
EP03291467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2003
Publié
2 janv. 2004
Délivré
14 déc. 2005
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
C08L 23/04 (2006.01)
C08L 51/06 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
C08K 5/521 (2006.01)
C08K 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 0207780 24.06.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Blondel, Philippe

27300 Bernay, FR

Brule, Benoit

27300 Bernay, FR

Frenois, Nicolas

69300 Clemont Ferrand, FR

Flat, Jean-Jacques

27170 Goupilleres, FR

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