Compositions ignifugées à base de polyamide et de polyoléfine
Brevet européen · EP1375594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1375594
- Numéro de demande
- EP03291467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2003
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 77/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 23/02 (2006.01)C08L 23/04 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C08K 5/521 (2006.01)C08K 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0207780 24.06.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Blondel, Philippe
27300 Bernay, FR
Brule, Benoit
27300 Bernay, FR
Frenois, Nicolas
69300 Clemont Ferrand, FR
Flat, Jean-Jacques
27170 Goupilleres, FR
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