Elektrisches Heizelement

Brevet européen · EP1376016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1376016
Numéro de demande
EP03253668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2003
Publié
2 janv. 2004
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 0214038 19.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

Ceramaspeed Limited

Zortech Avenue, Oldington, Kidderminster, Worcestershire DY11 7DY, GB

Inventeur

McWilliams, Kevin Ronald

Stratford upon Avon Warwickshire CV37 6HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.