Streulichtrauchmelder
Brevet européen · EP1376504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1376504
- Numéro de demande
- EP02013656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 22 févr. 2006
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G08B 17/107 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 15 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 28 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.