VORRICHTUNG FÜR EIN PLASMAVERFAHREN
Brevet européen · EP1376669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1376669
- Numéro de demande
- EP02708711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/31 (2006.01)H05H 1/46 (2006.01)H01L 21/3065 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001094271 28.03.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/003109 28.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/080250 10.10.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
OHMI, Tadahiro
Sendai-Shi, Miyagi 980-0813, JP
HIRAYAMA, Masaki, c/o New Ind. Creation Hatch.Cent
Sendai-Shi, Miyagi 980-8579, JP
SUGAWA, Shigetoshi, c/o Manag. of Science & Techn.
Aramaki, Aoba-ku Sendai-Shi, Miyagi 980-, JP
GOTO, Tetsuya, c/o NEW IND. CR. HATCHERY CTER
Sendai-Shi, Miyagi 980-8579, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.