VORRICHTUNG FÜR EIN PLASMAVERFAHREN

Brevet européen · EP1376669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1376669
Numéro de demande
EP02708711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
9 mai 2007
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/31 (2006.01)
H05H 1/46 (2006.01)
H01L 21/3065 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
JP 2001094271 28.03.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/003109 28.03.2002
Publication PCT
WO2002/080250 10.10.2002
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  4. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Inventeur

OHMI, Tadahiro

Sendai-Shi, Miyagi 980-0813, JP

HIRAYAMA, Masaki, c/o New Ind. Creation Hatch.Cent

Sendai-Shi, Miyagi 980-8579, JP

SUGAWA, Shigetoshi, c/o Manag. of Science & Techn.

Aramaki, Aoba-ku Sendai-Shi, Miyagi 980-, JP

GOTO, Tetsuya, c/o NEW IND. CR. HATCHERY CTER

Sendai-Shi, Miyagi 980-8579, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.